Conditions Générales d'Utilisation
1. Champ d'Application
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation des services et informations fournis sur la plateforme de la Maison Royale Gothique.
2. Propriété Intellectuelle
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3. Limite de Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas d'interruption temporaire du service ou d'erreurs de transmission technique.
4. Communication
Les communications officielles soumises sont traitées de bonne foi conformément aux réglementations applicables.